RÈGLE GÉNÉRALE
Tout bon de commande signé et envoyé directement à nos bureaux à Ragusa par fax ou par e-mail ou via l’un de nos agents (ou technicien) commercial implique l’acceptation implicite et inconditionnelle des « Conditions de Vente » ci-après, il ne peut pas y avoir des modifications sans un préavis préalable écrit par MedHermes S.a.r.l.
COMMANDE
Toutes les commandes doivent être signés et confirmés par un bon de commande signé ou en les envoyant par fax ou par e-mail, tel que requis par la norme ISO 9001 que la société MedHermes S.a.r.l détient le certificat. MedHermes se réserve la possibilité de reporter à une date ultérieure, à conditions que les semences soient disponibles, les commandes dont le montant total commandé ne peut pas être traitée pour le moment. Nous n’acceptons pas les commandes dont les quantités sont inférieures à celles affichées dans la liste des prix, ainsi que des commandes dont le montant est inférieur à 200 €.
PRIX
Les prix de vente sont ceux du tarif en Italie, sur lesquels s’ajoutent la TVA et les frais de l’expédition qui seront facturé séparément. Les changements des prix de produit, seront communiqués au client avant la signature du bon de commande.
EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée par le client et le coût de transport sera facturé au client. Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur.
PAIEMENTS
Sauf convention contraire, les moyens de paiement acceptés par MedHermes Ltd sont soit le chèque ou un virement bancaire. En cas de paiement par chèque, les frais de recouvrement seront facturés au client. En cas de retard de paiement, MedHermes S.a.r.l se réserve le droit de facturer le coût total des charges d’intérêts bancaires à un taux moyen, et peut également suspendre les livraisons aux clients en retard.
RECLAMATION ET LITIGES
Les réclamations ne peuvent pas être acceptée si elles sont envoyé en retard à MedHermes S.a.r.l. Toute réclamation doit être adressée directement au siège de MedHermes S.a.r.l par fax ou par courrier recommandé avec accusé de réception et doit prendre en compte:
a) Les problèmes liés à la germination, la quantité ainsi que l’apparence des paquets. Ces anomalies doivent néanmoins être soumises au plus tard 8 jours après réception de la marchandise.
b) Les problèmes de pureté variétale ou tout autre élément lié aux cultures résultant de semences achetées. Dans ce cas, la réclamation doit être envoyée au plus tard 60 jours à compter de la date de réception des graines par le client. Cependant, En aucun cas le remboursement monétaire reconnu par MedHermes S.a.r.l ne peut dépasser la valeur des marchandises en cause.
